Compte titres

Le compte titres permet de diversifier son patrimoine et d’obtenir de meilleurs rendements que ceux proposés par des comptes type Livret A.

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Les objectifs d'un compte titres

Le compte titres, aussi être appelé compte d’instruments financiers ou Compte Titres ordinaire (CTo), vous permet d’investir sur des valeurs mobilières de placement françaises, européennes ou internationales constituées généralement d’actions ou d’obligations (pouvant être regroupées sous la forme de SICAV, d’OPCVM ou de FCP), mais aussi dans des valeurs telles que les Bons, les Warrants, et les Trackers.

Les caractéristiques du compte titres

Le compte titres est rattaché à un compte courant (compte principal ou réservé au fonctionnement du compte titres) qui permet de réaliser les opérations d’achat et de vente en débitant ou créditant celui-ci du montant de ces opérations.

Il se présente donc, en règle générale, comme un compte courant :

• Individuel : une seule personne est propriétaire du compte et elle seule peut effectuer les opérations,
• Joint : le compte titres appartient à deux personnes pouvant effectuer des opérations de manière indépendante,
• Indivis : au minimum deux personnes sont propriétaires du compte mais doivent donner leur accord avant chaque opération ; le compte indivis est souvent utilisé dans le cadre d’une succession où les héritiers reçoivent le compte d’un parent.

Les comptes titres peuvent aussi être détenus en nue-propriété ou en usufruit (en général, à la suite d'une succession ou d'une donation) ; on parle alors de démembrement du compte.

Le compte titres peut se gérer directement sur internet par son titulaire ou par une tierce personne désignée par procuration.

Les avantages du compte titres

A l'inverse du Plan d'Épargne en Actions (PEA), le compte-titres ne bénéficie d'aucun avantage fiscal mais possède des atouts majeurs :

• Possibilité de détenir plusieurs compte titres
• Possibilité d'investir sur tous les marchés financiers ainsi que sur tous les types de titres (actions, obligations, SICAV, FCP, Bons, Warrants, Trackers… )
• Aucun plafond ni versement obligatoire, vous pouvez effectuer vos achats/souscriptions quand vous le souhaitez
• Pas de contrainte de retrait

La fiscalité d'un compte titres

On distingue deux fiscalités différentes :

Plus-values de cession mobilières

Les plus-values de cession de valeurs mobilières sont soumises à compter des cessions 2013 à l'Impôt sur le revenu selon le barème progressif et aux prélèvements sociaux.

Les revenus de valeurs mobilières

La fiscalité est calculée sur la plus-value des ventes réalisées au cours de l’année civile pour tous les comptes-titres détenus et tout établissement financier confondu.

Les revenus de valeurs mobilières (revenus d’actions, d'obligations, bons...) sont soumis au barème progressif de l'IR et assujettis aux contributions sociales dès le premier euro.